Conseils communautaires

Comptes rendus

Au travers de ces comptes rendus, vous aurez la possibilité d'être informé de toutes les décisions prises par le Conseil Communautaire ainsi que tous les thèmes abordés lors de ces réunions. Ces réunions sont en général d'une périodicité mensuelle.

13 sept.  2011
 Ordre du jour :
  • DM pour ouvrir une ligne d'investissement de 1200 € de mobilier
  • Délibération pour le passage d'une IAT en IFTS
  • Délibération pour convention SIMEP 
  • Délibération pour mise en place de chéques-déjeuner 
  • Délibération pour le prix des photocopies "passagers" 
  • Avis sur PLU de La Pomarède
  • Interco 2013 : suite à donner après la discussion à la Préfecture
  • Informations et questions diverses 

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14 juin  2011
 Ordre du jour :
  • à venir

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26 avr.  2011
 Ordre du jour :
  • Présentation des actions en cours au SCoT Pays Lauragais
  • Vote des comptes de gestion 2010
  • Approbation des comptes administratifs 2010
  • Vote du budget 2011 
  • Présentation de la Politique Educative Territoriale
  • Informations et questions diverses

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8 fév.  2011
 Ordre du jour :
  • Délibération pour définir les modalités de vente des tickets pour l’Accueil de Loisirs
  • Délibération pour la prise en compte des matériels informatiques sur le budget d’investissement 2011
  • Délibération pour le passage du tarif SAD à 16.5 €/h
  • Présentation et vote du budget M22 pour 2011
  • Point sur le budget 2010 (indicateurs) et ligne de trésorerie
  • Informations et questions diverses

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14 déc.  2010
 Ordre du jour :
  • Modalités de mise en place de la prime de fin d'année
  • Schéma photovoltaïque intercommunal
  • Délibération pour fixer l'indemnité de conseil du Trésorier de la CCNOA
  • Changement de grade d'un collaborateur
  • Convention Sydom (+7%)
  • Avancement du travail du comité de pilotage "intercommunalité 2013"
  • Point sur le transfert des cantonniers aux Communes
  • Informations et questions diverses

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9 nov.  2010
 Ordre du jour :
  • Constitution du schéma photovoltaïque intercommunal
  • Compte rendu du comité de pilotage "intercommunalité 2013"
  • Informations et questions diverses

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19 oct.  2010
 Ordre du jour :
  • Délibération pour fixer le coût  du carnet "Accueils de Loisris périscolaire" (ALAE)
  • Délibération pour pouvoir encaisser les CESU
  • Délibération pour fixer l'indemnité de conseil du Trésorier de la CCNOA
  • Délibération pour la mise en place d'une IAT pour la coordonnatrice des Accueils de Loisirs
  • Débat sur la validation des nouveaux statuts de la CCNOA 
  • Présentation du PADD du SCOT Lauragais
  • Proposition pour la mise en place d'une prime de fin d'année
  • Informations et questions diverses

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14 sept.  2010
 Ordre du jour :
  • Délibération pour la création d'un budget pour les activités "Enfance-Jeunesse"
  • Délibération pour autoriser le Président à signer les CDD à renouveler
  • Délibération pour la mise en place des IAT pour les personnels "Enfance-jeunesse"
  • Débat sur les orientations et les décisions à prendre pour la validation des nouveaux statuts de la CCNOA 
  • Point sur le contrat "Enfance-Jeunesse" et plaquette Accueil de Loisirs
  • Informations et questions diverses

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24 juin  2010
 Ordre du jour :
  • Délibération pour la signature de trois contrats d'insertion CAE
  • Suppression de la compétence funéraire des statuts de la CCNOA
  • Délibération pour la désignation des représentants auprès
    du Scot Lauragais
  • Informations et questions diverses

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15 juin  2010
 Ordre du jour :
  • Délibération modificative pour inscrire l'achat de la débroussailleuse au budget d'investissement M14
  • Délibération pour déterminer la résidence administrative de la CCNOA
  • Délibération pour autoriser le président à signer le contrat "Enfance-Jeunesse"
  • Compte rendu du travail sur le contrat "Enfance-Jeunesse"
  • Mise en place des groupes de travail
  • Réforme des collectivités territoriales (CR de la réunion des Présidents de CdC au Conseil Général le 11 juin)

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11 mai 2010
 Ordre du jour :
  • Délibération pour adhérer au syndicat d’entretien des chemins de randonnées
  • Délibération pour la convention "haut débit" avec le Conseil Général
  • Délibération pour la convention SIMEP
  • Délibération pour autoriser le Président à signer les conventions de mise à disposition ou de services
  • Délibération pour valider le projet d’organisation pour le contrat "Enfance et jeunesse" avec la Caisse d’Allocation Familiales
  • Délibération pour autoriser Monsieur le Président à signer la prolongation de la ligne de trésorerie
  • Questions diverses

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20 avril 2010
 Ordre du jour :
  • Vote du Budget 2010 : M14
  • Délibération SCOT/Pays Lauragais
  • Délibération pour la convention CAUE
  • Délibération pour la convention MLI
  • Délibération pour la convention « Maison Médicale de garde »
  • Délibération pour autoriser la vente du quai
  • Délibération pour la convention GAL-chemin de randonnées
  • Informations diverses :
    • ALSH de Pâques
    • Convention cantonniers
    • Compétence funéraire
    • Convention haut débit

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23 mars 2010
 Ordre du jour :
  • Approbation du compte de gestion 2009 : M22
  • Vote du compte administratif 2009 : M22
  • Vote du Budget 2010 : M22
  • Approbation du compte de gestion 2009 : M14
  • Vote du compte administratif 2009 : M14
  • Vote du taux des taxes locales
  • Indemnités des membres du bureau
  • Création d’un poste d’agent social
  • Discussion budget : M14
  • Informations diverses

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25 février 2010
 Ordre du jour :
  • Election de trois Vice-présidents
  • Convention avec le Centre de Gestion (remplacement agent d'animation)
  • Demande d’adhésion des CDC «Cabardès au Canal du Midi
    et Pays de Sault » au SYDOM
  • Signature de la convention ATESAT 2010/2012
  • Convention Financière avec le SYDOM
  • Signature du Contrat GROUPAMA : assurance du personnel
  • Mise à jour de la liste des délégués communautaires auprès des différents organismes
  • Questions diverses

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